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 Réglement intérieur

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JL
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JL


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MessageSujet: Réglement intérieur   Réglement intérieur Icon_minitimeSam 11 Déc 2021 - 17:47

Le Règlement Intérieur
But’s Riders Motorcycles


Article 1 :
L'accès au BUT’S RIDERS Motorcycles s’effectue par adhésion annuelle.
Par adhésion annuelle, il faut entendre du 1er janvier au 31 décembre.
Chaque nouveau membre devra être parrainé par un membre et validé par le bureau.

Article 2 :
Peut adhérer à l’association BUT’S RIDERS toute personne possédant un deux-roues motorisé de marque américaine, Harley-Davidson ou autre.

Article 3 :
L’adhésion doit être acquittée au moment de l'inscription.
Son montant est fixé à 100,00 euros par membre pour la première année, cette somme comprenant la fourniture des futurs patchs.
Ce montant pourra être modifié chaque année par décision de l’assemblée générale.
Le règlement de cette adhésion devra être réglé par virement bancaire de préférence, chèque ou en liquidité et au plus tard avant la fin du mois de Mars.

Article 4 :

L'inscription peut se faire à tout moment de l'année.
Le renouvellement d'inscription se fait en début d'année, courant janvier.
Le montant de l'adhésion se fera au prorata des mois restant en cas d'arrivée en cours d'année.

Article 5 :
Au moment de l'inscription, tout adhérent devra fournir :
- Une copie du permis de conduire correspondant à la conduite de sa moto.
- Une copie de la carte grise de son deux-roues.
- Une copie de la carte verte d'assurance en cours de validité.
- Le membre s’engage sur l’honneur à respecter les lois civiles et le code de la route.


Article 6 :
Chaque adhérent devra émarger un exemplaire du présent règlement.
Le fait de signer ce règlement signifiera que l'adhérent s'engage à le respecter.

Article 7 :
Tous les adhérents auront à souhait de mettre en avant le dessein du BUT’S RIDERS qui est de partager notre passion de la mécanique et d’organiser des sorties en groupe, le tout basé sur l’entraide fraternelle et la bonne humeur. Les outils et autres matériels mis à disposition devront être utilisés avec le plus grand soin et ne devront pas sortir des locaux de l’association, sauf avec l’accord d’un membre du bureau et seulement à titre exceptionnel.
Seuls les adhérents de l’association pourront avoir accès au local.
Un registre sera mis à disposition dans le local et sera tenu pour le prêt exceptionnel du matériel.
Tout élément perdu ou détérioré par négligence ou acte délibéré devra faire l’objet d’un remplacement à l’identique dans les meilleurs délais et aux frais du fautif.
La mise à disposition des locaux se fera en présence d’un membre du bureau ou bien d’un ou plusieurs associés dûment mandatés par ces derniers à cet effet.
Toute personne intervenant mécaniquement sur son véhicule est responsable de ses interventions et par conséquent l’association ne pourra être tenue responsable en cas de problème technique de modification non légale ou d’accident corporel.
Les permanences, horaires et titulaires des moyens d’accès seront à définir ultérieurement à l’occasion des réunions du bureau.
Les associés s’engagent à respecter le calme et les règles de bon voisinage à proximité et en périphérie des locaux afin de limiter les risques de litige avec le voisinage et la municipalité d’accueil.
La gratuité de l’assistance et le prêt de matériel sur place se fera uniquement pour les clubs locaux existants.
Les membres du bureau se réservent le droit d’autoriser ou non l’accès aux ressources de l’association.

Article 8 :
Recrutement
Les membres sont usufruitiers des couleurs de l’association.
Les couleurs seront remises à chaque nouveau membre à l'issue d'une période probatoire d’une année minimum d’étude de comportement et d’engagement sous réserve de l’accord et validation du conseil d’administration.
À savoir que tout nouveau candidat déclaré devra passer une période d’observation dite : hangaround pour une durée de plusieurs mois, puis pourra accéder sur décision du bureau au statut de Prospect
sous les conseils et responsabilité de son parrain avec remise des patchs « cœur » et « Motorcycles ».
Une nouvelle période d’adaptation et de validation de un an ou plus avant remise du « central » pour son intronisation en qualité de membre « Full-Patch »
Nous accordons respect et compassion fraternelle à chaque nouveau membre, à charge pour vous de respecter vos frères full patchs qui sont tous passé par là et ont également dû faire leurs preuves.

Article 9 :

Fera l'objet d'une sanction prise par le conseil de discipline, tout adhérent qui :
- Détériorera volontairement l’outillage mis à disposition
- Ne pourra fournir une copie de la carte verte justifiant le renouvellement de son assurance.
- Portera atteinte à la notoriété des BUT’S RIDERS par ses agissements ou ses paroles.
- Portera atteinte à l'un des membres du BUT’S RIDERS.
- Ne se sera pas acquitté de son adhésion au plus tard au 31 Mars ou de ses loyers avec régularité.
- Aura un comportement dangereux ne correspondant pas à l’esprit de l’association


Chaque adhérent s’engage à respecter les règles élémentaires et les consignes de sécurité édictées par les membres du bureau ou les encadrants lors de sorties en groupe.

Article 10 :
Les décisions du conseil de discipline peuvent entrainer la radiation.
Le membre, ou adhérent, qui sera radié du BUT’S RIDERS s’engage à rendre les couleurs du club et ne sera pas remboursé de son adhésion.

Article 11 :
Le présent règlement devra être signé par tout adhérent dès la première inscription, lors du renouvellement d'adhésion et lorsque des modificatifs auront été apportés.

Article 12 :
Assemblées générales
Les membres adhérents communiqueront impérativement une adresse mail valide, qui sera utilisée aux fins de communication au sein de l’association et notamment pour les convocations aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires. Tout autre mode de convocation est exclu (courrier recommandé AR…) afin de limiter les frais de gestion et les complications administratives. Le soussigné en accepte et approuve le principe.
Les convocations seront donc adressées par courriel dans un délai de trois semaines avant la date de l’assemblée aux membres à jour de leur cotisation.
La convocation précisera les lieux, l’heure et l’ordre du jour précis de la réunion ainsi que les pièces jointes le cas échéant.
Tout membre aura la possibilité de se faire représenter au moyen d’un pouvoir adressé par courriel sur lequel il pourra faire figurer ses instructions de vote en cas d’empêchement.
L’adresse mail de l’association pour tout échange administratif sera impérativement la suivante : butsriders@aol.fr afin de réserver les adresses des membres du bureau à un usage personnel.


Article 13 :
Conseil d’administration
Le conseil d’administration sera composé au minimum de quatre associés, désignés au sein du bureau des membres fondateurs jusqu'à la première assemblée générale annuelle qui devra statuer sur le renouvellement de leurs candidatures ou désignation de nouveaux candidats pour un mandat de deux ans.
Ces résolutions devront être adoptées à la majorité des membres présents ou représentés en assemblée générale.
Les membres élus ou réélus se réuniront afin de désigner entre eux :
Un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier.
Le conseil sera chargé d’assurer l’organisation et la bonne gestion de l’association dans le respect des règles de bienséance.
Il décidera des réunions, convocations d’assemblées et décidera de l’ordre du jour correspondant, sachant que tout associé pourra transmettre des propositions ou observations par le biais de l’adresse mail butsriders@aol.fr à un membre du bureau de son choix.
Le conseil se réunira au minimum trimestriellement en fonction des nécessités.
Ces réunions pourront se dérouler à huis clos ou bien avec invitation de tout ou partie des associés, au choix du bureau.

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